Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR LA PECHE FRANCAISE
CAMPAGNE TV, SAS

Numéro de dépôt :
4098340
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
CAP SUR LA PECHE FRANCAISE de CAMPAGNE TV

Présentation de la marque CAP SUR LA PECHE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPAGNE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SUR LA PECHE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPAGNE TV domicilié(e) 9 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER BACQUET domicilié(e) 16 AVENUE VICTORIA - 75001 - PARIS - France.

La marque CAP SUR LA PECHE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR LA PECHE FRANCAISE est expirée depuis le 17 juin 2024.

CAMPAGNE TV a également déposé les autres marques suivantes : MA VIE D AGRICULTRICE , CONTENT D ETRE LA , - MA VIE D AGRICULTEUR , BIENVENUE DANS MA FERME , DU CHAMP AU FOURNEAU , LE MAG DE CAMPAGNES TV , TERRES DE CHEFS , MA VIE D AGRICULTRICE , LES BONS PLANS CAMPAGNE TV , TERRES D ELUS


CAMPAGNE TV, SAS - 9 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France


M. XAVIER BACQUET - 16 AVENUE VICTORIA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.